Règlements des conventions européennes
DOCUMENT I – Proposition initiale – Lettre du 17 août 2018.
DOCUMENT II – Convention européenne des 12 au 14 juillet 2019. Protocole de lancement et d’organisation des conventions européennes.
DOCUMENT III – Convention européenne des 12 au 14 juillet 2019. Règlement financier du 13 décembre 2018.
DOCUMENT IV – Convention européenne des 12 au 14 juillet 2019. Lettre d’invitation aux candidats pour la commission scientifique de la 2ème Convention européenne.